Le MEMENTO de votre Equipe SNB
Liste non exhaustive des avantages de L’ENTREPRISE et à disposition des salariés : MAJ Avril 2023
Compte Epargne Temps
Compte Epargne Temps Court Terme (CETCT) : Possibilité de mettre sur ce compte jusqu’à 10 jours issus de jours de RTT et de jours de congés payés non pris dans l’année N et reportés dans l’année N+1. Dans ce total de 10j (RTT + CP), un maximum de 6j de congés payés est admis
Compte Epargne Temps Long Terme (CETLT) : RTT restant au-delà des 10j mis prioritairement dans le CET Court Terme.
- *Reprise possible pour une période minimale de 2 mois consécutifs (après accord de la Direction)
*Abondement de 1j pour 4j demandés. Ce complément sera fait lors de la reprise;
*Lors du départ à la retraite : idem, 1j rajouté par tranche de 4 jours retirés;
*possibilité de prendre au maximum 1 jour par semaine à compter de 55 ans; demande soumise à l’accord de la Direction.
*Par transfert sur le PEE avec l’abondement prévu par les règles régissant les versements volontaires.
PEE : Hormis l’intéressement et la participation, les versements faits ponctuellement ou sous forme de plan d’accumulation sur un Plan d’Epargne Entreprise sont abondés par la Direction.
Les fonds mis sur un PEE le sont pour une durée de 5 ans (8 ans pour le PERF) sauf cas de déblocages prévus par la loi. (achat de la RP, arrivée du 3ème enfant au foyer, décès…)
- L’abondement maxi sur le PEE est porté à 2200 € en 2022, correspondant à un investissement de 5250 €.
Verst jusqu’à 125 € = abondement de 300% maxi 375 € ; verst de 126 à 600 € = abondement de 100 % maxi 475 €
Verst de 601 à 1500 € = abondement de 50% maxi 450 € ; verst de 1501 à 3000€ = abondement de 30% maxi 450 €
Verst de 3001 à 5250 € = abondement de 20% maxi 450 €
- L’abondement maxi sur le PERF est de 624 € correspondant à un investissement de 840 €.
(120% d’abondement pour les premiers 360 € investis puis 40% de 361 € à 840 €)
PERCOL : Possibilité de transfert de jours épargnés sur les PEE LT. HSBC EE = www.ere.hsbc.fr ou tel 0969 320 402
Art. 83 : Versements volontaires possibles, Infos sur votre contrat AXA = www.ere.axa.fr ou tel 0970 82 04 08
13ème mois : Possibilité pour les seniors uniquement de le mettre de manière indivisible sur le CETLT. (soumis à l’IRPP) si vous êtes resté sur un salaire versé en 13 fois.
si vous êtes resté sur un salaire versé en 13 fois. Choix à faire début novembre. Matérialisation sur les compteurs courant janvier.Ou si vous avez opté pour un paiement sur 12 mois: prélèvement mensuel pour un équivalent de 20j sur un an.
Senior (plus de 55 ans) et accès au 80%, ponctuel possible, pour le salarié ayant à charge un enfant en situation de handicap
Possibilité de réduire son temps de travail après accord de la Direction à :
- 90% payé 91.25%
- 80% payé 82.50%
- 70% payé 73.75%
- 60% payé 65.00%
- 50% payé 56.25%
si le salarié s’engage à acquitter la part salariale de l’ensemble des cotisations de retraite sur la base d’un taux plein. ( voir les conditions exactes en se référant à l’accord « Egalité Pro et Qualité de Vie au Travail » ).
La réduction est irrévocable, sauf cas spécifiques d’accidents de la vie, mais peut être progressive.
Plan d’Epargne Chèques Vacances
Soumis à des conditions de ressources.
Revenu fiscal de référence : inf à 27 912€ pour 1 part / 33 391€ pour 1.5p / 40 869€ pour 2p
inf à 47 347€ pour 2.5p / 53 825€ pour 3p / 60 303 € pour 3.5p
+ 6 478 € par demi-part supplémentaire
Plan d’accumulation sur 4 à 12 mois au choix, abondé de 50% par la Direction.
Minimum de versement mensuel = 40€ => abondement employeur = 20€
Maximum de versement mensuel = 220€ => abondement employeur =110€
Tous les détails et souscription dans HR Direct puis dans « PAIE », « e-demande RH ».
Le CSE abondera quelle que soit la durée du plan à hauteur de 200€, limité à 1 abondement par année civile.
Prime de naissance
246,63 € Avoir 3 mois d’ancienneté au moment de la naissance. Si 2 parents HSBC, 1 prime par parent.
Prime parentale
55,15 € Prime versée à l’un des parents pour chaque enfant à charge de moins de 20 ans au 31 décembre
Allocation de garde de jeune enfant (- de 6ans ; de 6 à 10 ans)
Prime de garde : 50% pris en charge dans limite forfait jour de 10,05 €/jour avec un maximum de 23 jours et 230,99€/mois.
Tous les détails dans HR Direct puis « avantages sociaux / épargne salariale » et « e-demande RH ».
E
Allocation de rentrée scolaire (barème 2021)
Enfant en maternelle 123,30 € Enfant en primaire 215,81 €
Enfant dans le secondaire 369,92 € Enfant dans le supérieur 462,43 €
Penser à faire enregistrer vos enfants dans votre profil personnel. Toutes les infos sont dans votre coffre-fort électronique.
Handicap : Absences et CESU
2 (salarié RQTH) ou 3 jours (Parent ou conjoint personne RQTH) d’absences payés peuvent être accordés sur justificatif.
Allocation enfant handicapé 123,29 € / mois
Participation (sous conditions) à l’appareillage ou son renouvellement d’un salarié en situation de handicap plafonnéeà 1 700 € HT/ 4 ans et jusqu’à 3 500 € HT / 5 ans pour l’adaptation du véhicule .
Des chèques CESU peuvent vous être accordés pour un montant de 600 à 1 200€ selon votre situation.
Pour tous renseignements, consultez l’espace de la Mission Handicap ou contactez Marine AISSA au 01 40 70 35 95
Don de RTT
Tout salarié (CDI ou CDD) peut, sans condition d’ancienneté et via les assistants sociaux, faire un don anonyme et sans contrepartie,
de jours de RTT au profit d’un collègue qui doit s’occuper d’un enfant gravement malade, venir en aide à une personne atteinte d’une perte d’autonomie… confronté à un accident de vie bouleversant sa vie familiale.
Médaille du travail, prime de fidélité HSBC
certificat de travail HSBC au 0800 0053 00 (appel gratuit depuis un fixe)
20 ans de travail : médaille d’Argent et si vous avez 15 à 19 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 969€
ou si vous avez 20 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 1212€
30 ans de travail : médaille de Vermeil et si vous avez 15 à 19 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 969€
ou si vous avez 20 à 30 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 1212€
35 ans de travail : médaille d’Or et si vous avez 15 à 19 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 969€
ou si vous avez 20 à 35 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 1212€
40 ans de travail : médaille Grand Or et si vous avez 15 à 19 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 969€
ou si vous avez 20 à 35 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 1212€
ou si vous avez 36 à 39 ans d’ancienneté HSBC => Prime de 1454€
ou si vous avez 40 ans et + d’ancienneté HSBC => Prime de 2182€
Informations et formulaire de demande dans HR Direct puis « avantages
sociaux/épargne salariale » et « e-demande RH ». Puis remplir le document CERFA 1 796-1 pour la demande en préfecture
Principales absences pour événement familial
Salarié ayant + d’1 an d’ancienneté :
- Enfant malade de – de 14 ans : 3j par enfant malade
- Enfant hospitalisé de – de 18 ans : 2j
- Soins du conjoint ou d’un ascendant : 3j
- Mariage / PACS (non cumulable) : 5j
- Mariage d’un descendant du salarié : 2j
- Naissance ou adoption : 3j
- Décès:
- Conjoint, parent du salarié ou du conjoint, enfant : 5j
- Ascendant autre que parent : 2j
- Frère, soeur (du salarié ou du conjoint) : 2j
- Déménagement : 2j
- Congés maternité ou d’adoption, congés parental,allaitement, etc. E-DEMANDE RH
- Congés paternité
- 1) partie employeur : 3j
- 2) partie Sécu Sociale :
- 25j dont 7 obligatoires et dont 4 mini à la naissance, le tout dans les 6 mois.
- 32j si naissances multiples, même conditions que ci-dessus, avertir 1 mois avant
Salarié ayant – d’1 an d’ancienneté :
- Enfant malade de – de 14 ans : 3j par enfant malade
- Enfant hospitalisé de – de 18 ans : 2j
- Soins du conjoint ou d’un ascendant : Néant
- Mariage / PACS (non cumulable) : 4j
- Mariage d’un descendant du salarié : Néant
- Naissance ou adoption : 2j
- Décès:
- Conjoint, parent du salarié ou du conjoint, enfant : 2j
- Ascendant autre que parent : Néant
- Frère, soeur (du salarié ou du conjoint) : Néant
- Déménagement : Néant
- Congés maternité ou d’adoption, congés parental,allaitement, etc. E-DEMANDE RH
- Congés paternité
- 1) partie employeur : 2j
- 2) partie Sécu Sociale :
- 25j dont 7 obligatoires et dont 4 mini à la naissance, le tout dans les 6 mois.
- 32j si naissances multiples, même conditions que ci-dessus, avertir 1 mois avant
Mutuelle Harmonie
Harmonie Mutuelle : contact plateforme au 0980 980 046 (appel non surtaxé)
complementairesantehsbc@harmoniemutuelle.fr et https://hsbc.harmonie-mutuelle.fr
La Cotisation 2023 à la charge du salarié, une fois déduite la participation de l’employeur pour le salarié HSBC, est de :
Salarié HSBC : 40.42 € / adulte : 85.82 € / 1er et 2ème enfant : 14,14 € chacun / 3ème enfant et + : gratuit
Tableau des garanties : sur le site http://snbhsbc.fr rubrique « infos pratiques ».
Prévoyance (Décès, Incapacité, Invalidité)
cf conditions de la notice AXA
La cotisation est de 2,20%, prise en charge à 75% par l’employeur et à 25% par le collaborateur.
DECES (perte totale et irréversible d’autonomie– frais d’obsèques)
Capital Décès égal à 300 %, du salaire de référence, majoré de 50 % par enfant à charge.
En cas de perte totale et irréversible d’autonomie, le capital décès peut être versé par anticipation.
Indemnité de frais d’obsèques versée en cas de décès de l’assuré, de prédécès du conjoint, du concubin, du partenaire de PACS
ou d’un enfant à charge.
DECES ACCIDENTEL de la vie PROFESSIONNELLE
Capital supplémentaire de 200 % du salaire de référence, versé si le sinistre a eu lieu dans le cadre de l’activité professionnelle.
RENTE EDUCATION jusqu’au 25ième anniversaire de l’enfant
1ère tranche (jusqu’au 11ème anniversaire) : 7% avec un plancher à 3 000 euros et un plafond à 6 000 euros
2ème tranche (du 11ème au 18ème anniversaire) : 12% avec un plancher 5 000 euros et un plafond à 8 000 euros
3ème tranche (du 18ème au 25ème anniversaire) : 15% avec plancher à 10 000 euros et un plafond à 20 000 euros.
INCAPACITE DE TRAVAIL – INVALIDITE PERMANENTE.
Indemnités journalières, en cas d’incapacité temporaire de travail de l’assuré,
Rente, en cas d’invalidité permanente de l’assuré ou en cas d’incapacité permanente au moins égale à 33 %.
La garantie de ressources en cas d’incapacité temporaire totale de travail ou d’invalidité permanente totale est de 77% du salaire de référence.
MAINTIEN DE L’ASSURANCE aux anciens salariés pris en charge par l’Assurance Chômage
en cas de rupture du contrat de travail avec indemnisation du pôle emploi
en cas de congé parental d’éducation a 100%
en cas de congé de reclassement
en cas de congé de fin de carrière et de solidarité (CFCS)
dans le cadre d’une clause de non concurrenc7
DIVERS
Point carrière
Il n’est jamais trop tôt pour faire un point sur le bon enregistrement de tous ses trimestres car les anomalies viennent très souvent des premières années : jobs d’été, jobs d’étudiant, service militaire pour les plus anciens ou services civiques pour les plus jeunes, congés maternité, congés d’éducation…
Téléphone CARSAT 09 71 10 39 60
Adresse de la CNAV : https://www.lassuranceretraite.fr
Sélectionnez votre profil / – de 35ans / 35 à 44 ans / 45 à 54 ans / 55 ans et + / accédez à votre « compte » en vous enregistrant
Indemnités de Départ à la Retraite (IDR) Accord d’entreprise du 21 juillet 2000
1 mois d’indemnité = (1/13 du salaire annuel) x (13/15ème)
| ancienneté HSBC ou HSBC + CCF, UBP, Hervet, de BB | indemnité | ||||||||||
| de | 1 | à moins de | 5 | ans | 1 | mois | |||||
| de | 5 | à moins de | 10 | ans | 3 | mois | |||||
| de | 10 | à moins de | 15 | ans | 3,5 | mois | |||||
| de | 15 | à moins de | 20 | ans | 4 | mois | |||||
| de | 20 | à moins de | 25 | ans | 4,5 | mois | |||||
| de | 25 | à moins de | 30 | ans | 5 | mois | |||||
| de | 30 | à moins de | 35 | ans | 5,5 | mois | |||||
| 35 | ans et au-delà | 6 | mois | ||||||||
Indemnités pour licenciement économique. (art 29.3 de la convention collective)
1 mois d’indemnité = 1/12du salaire de base des 12 derniers avant l’événement
| jusqu’au 31 décembre 2001 | 0,5 mois par semestre civil complet d’ancienneté dans l’entreprise |
| à partir du 1er janvier 2002 | 0,25 mois par semestre civil complet d’ancienneté dans l’entreprise |
Barème kilométrique 2021
auto | <= 3 cv | 4 cv | 5 cv | 6 cv | 7 cv et + |
< 5000 km | d x 0.502 | d x 575 | d x 603 | d x 631 | d x 661 |
5 001 à 20 000 km | (d x 0,300) + 1007 | (d x 0,323) + 1262 | (d x 0,339) + 1320 | (d x 0,335) + 1382 | (d x 0,374) + 1435 |
moto | < 3000 km | 3001 à 6000 km | > 6000 km |
1 et 2 cv | d x 0.375 | (d x 0,094) + 845 | d x 0,234 |
3 à 5 cv | d x 0,444 | (d x 0.078) + 1382 | d x 0,261 |
MARIONNAUD Muni d’une pièce d’identité et d’un justificatif d’emploi chez HSBC (carte de visite…), demander votre carte personnelle en boutique en donnant le code du CSE HSBC : D 0525 pour une réduction minimale de 20%.
HERTZ location de véhicules
Des réductions sont accordées par ce loueur aux collaborateurs de la banque.
Lors de la réservation, veuillez donner votre code d’achat HSBC : 611 425
LE CSE
Principales offres
Principales offres
· Voyages : Participation sur l’offre du CSE entre 30 et 75% suivant les revenus (un repère : T5=50%) ;
· Locations Participation de 350 € pour hiver et 350 € pour l’été sur toute réservation de 7 nuits minimum
auprès des prestataires agréés par le CSE.
· Colonies de vacances Hiver et été : Participation sur l’offre du CSE entre 25 et 85% suivant les revenus
+ demi-tarif sur le séjour le moins cher pour le 2ème enfant
· Enfance : Séjours pédagogiques, aide au BAFA, presse jeunesse, garde d’enfants, cadeaux de naissance
· Promotion du sport : Subvention de 95€ pour la pratique d’un sport pour le salarié, son conjoint et ses enfants
fiscalement à charge.· Billetterie : Des subventions sur l’achat de vos billets de Cinéma, Parc, Spectacles et Concerts.
Et de nombreux « Bons Plans » à découvrir sur le site du CSE !!!
· Protection juridique : Solucia = réponse à des questions privées d’ordre juridique, litiges…
N° de convention HSBC Renseignements juridiques : 01 48 10 59 49
1000 6564 Déclaration de litige : 01 48 10 54 02 ou celitiges@soluciapj.fr
Général 09 69 39 94 88
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Toutes les offres sont consultables sur le site :
www.csehsbc.fr code : csehsbc mot de passe : Jenprofite!
