Les Salariés du Restaurant Kléber bénéficiaient historiquement des ASC des salariés HSBC CE.
Lors du dernier contrôle URSSAF, il nous a été indiqué dans son rapport de septembre 2023 que les fonds appartenant aux salariés HSBC CE ne pouvaient bénéficier aux salariés d’une Entreprise extérieure, en l’occurrence les salariés du Restaurant KLEBER.
Afin de ne pas supprimer trop soudainement ces avantages aux salariés du Restaurant, le précédent secrétaire a pris une décision unilatérale de maintien temporaire des ASC jusqu’à la mise en place du nouveau Bureau.
Cette Décision a fait l’objet d’une information auprès des élus HSBC CE à l’occasion du CSE HSBC CE du 21/12/2023, puis communiquée aux salariés du Restaurant KLEBER.
Pour le SNB la mise en conformité avec les règles URSSAF est inévitable, cependant le SNB souhaite proposer une solution de substitution et a invité le CSE du restaurant Kléber à consulter l’équipe pour formuler également des propositions.
