Les membres du CSE se trouvent aujourd’hui à mettre en œuvre un CSE transitoire dans un contexte d’élection professionnelle et de post-cession du réseau RBWM.
Cette situation exceptionnelle conduit les élus CFDT, CFTC, FO et SNB du CSE, à maintenir des prestations allégées le temps de disposer des ressources (nouveau bureau et prochain budget alloué par la Direction) qui permettra, post-élections, de retrouver un fonctionnement normal ainsi que les prestations que vous attendez tous.
Le bureau transitoire du CSE est constitué de :
| Secrétaire : Secrétaire Adjoint : Trésorier : Trésorier Adjoint : | Hanifa Berrabah Sylvano Tozzini Olivier Catoir Marie Noëlle Darretche | FO CFTC SNB CFDT |
Ci-après, nous vous joignons un extrait de la Déclaration Intersyndicale (CFDT, CFTC, FO, SNB) lue lors de la séance du CSE le 13 février 2024.
| Les membres du CSE se trouvent aujourd’hui à mettre en œuvre un CSE transitoire dans un contexte électoral qui porte de nombreuses incertitudes. Ainsi le PAP (Protocole d’Accord Préélectoral) dans sa version R4 aurait dû être mis en œuvre lundi 12/02/24 date qui nous avait été certifiée y compris dans le cadre d’un transfert rapide de nos collègues vers le CCF (date de transfert confirmée le 09/02/2024). Mais aujourd’hui nous perdons la visibilité de nos élections. Lors de nos négociations, les élus avaient, par mesure de prudence, évoqué de reporter le calendrier présenté entre les congés scolaires d’hiver et ceux de printemps. Il nous avait été rétorqué qu’en tout état de cause le premier tour restait prévu du 11 au 14 mars et le second tour du 25 au 28 mars. Il semble qu’un problème technique soit à l’origine du décalage à prévoir dans le calendrier électoral ce qui nous surprend puisque la direction est à l’initiative d’un vote par voie électronique pour lequel toutes les assurances étaient censées avoir été prises (cf. décision unilatérale de l’employeur relative au recours au vote électronique pour les élections du CSE au sein de HSBC CE en date du 17/11/2023). Nous nous trouvons dans un contexte exceptionnel et nouveau pour lequel le report des mandats exercés dans le cadre des élections de 2019 (Accord de 8/06/23) et les accords IRP et de droit syndical signés le 9/11/2023 ne sont plus adaptés. Aussi nous vous proposons de nous adapter collectivement afin d’assurer la continuité de l’instance : Vote du bureau suivant : désignation d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint et d’un trésorier adjoint |
