A compter du :
26/09 au 20/10/2023 : Formation des Salariés
18/09 au 30/09 : Recueil des photographies pour le remplacement des badges d’accès (1500 personnes concernées)
19/10 : Présentation au CSE des conditions tarifaires réservées au personnel CCF
01/12 : Gel des mobilités HSBC/MMG
08/12 : Gel des saisies et validations des congés dans Gestil
15/12 : Gel des E-demandes en saisie et validation (Frais de garde d’enfants, heures sup…) Bien saisir vos demandes au fil de l’eau, une reprise sera possible en début d’année
15/12 : Envoi dans le Coffre-fort « HSBC » de la lettre de Transfert + Fiche des Q&A + Livret « Premiers pas au CCF » + Annexes
21/12 : Début de la Migration des données RH comprenant l’historique sur 3 ans des notes de performance, Entretiens et Bilans Professionnels.
01/01 au 12/01/2024 : suspension du télétravail
01/01 au 19/01 : Gel des congés sauf cas particuliers sur la semaine 1- Pas de contrainte additionnelle sur les vacances de février
Liste des accords transférés sur 30 mois maximum.
– ACCORD RELATIF AUX SALARIES DE L’EQUIPE VOLANTE
– ACCORD RELATIF AUX PRIMES, AVANTAGES ET INDEMNITES ACARACTERE SOCIAL – GARDE D’ENFANTS
– ACCORD DISPOSITIONS RELATIVES AUX MEDAILLES DU TRAVAIL ET AUX PRIMES DE MEDAILLES DU TRAVAIL ET DE FIDELITE
– ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES FONCTIONS DE L’ACCORD D’ENTREPRISE HSBC FRANCE
– ACCORD TEMPS DE DEPLACEMENT POUR FORMATION PROFESSIONNELLE
– COMMISSION PARITAIRE DE RECOURS INTERNE
– ACCORD SUR LE CENTRE APPELS ET DE CONTACTS A DISTANCE DU CCF
– ACCORD NAO SALAIRES
– ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
– ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL PORTANT SUR LES ASTREINTES
– ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL CHOISI ET AU FORFAIT JOURS REDUIT
– ACCORD MISE EN PLACE TRAVAIL DE NUIT A LA DSI
– ACCORD PORTANT SUR L’INDEMNISATION DU TRAVAIL EXCEPTIONNEL
– ACCORD RELATIF A LADUREE DU TRAVAIL, PORTANT SUR L’ABONDEMENT DUCOMPTE EPARGNE TEMPS LT
– ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL, PORTANT SUR L’ALIMENTATION DES COMPTES EPARGNE TEMPS
– ACCORD DIT D’ENTREPRISE
– ACCORD QVT — EGALITE PROFESSIONNELLE et ACCORD TELETRAVAIL
Autres avantages sociaux
REMUNERATION sur 13 MOIS : Elle sera maintenue pour ceux qui avaient retenu cette option.
PLAN CHEQUES VACANCES : Le dispositif et ses conditions d’abondement par l’employeur sont maintenues. Le futur CSE décidera d’une éventuelle contribution annuelle.
MUTUELLE PREVOYANCE et RETRAITE : Accords sont en cours de négociation.
MUTUELLE : Suivre la procédure adressée dans le coffre-fort pour s’assurer de la continuité des garanties
PREVOYANCE : Veiller à compléter/modifier s’il y a lieu les bénéficiaires en cas de décès
RETRAITE : Art. 83 mis en réduction. Il n’est pas transférable chez CCF, mais peut l’être sur un contrat de type PER
PERO HSBC sera également mis en réduction à la bascule (droits acquis conservés, versements impossibles)
Négociation en cours pour la création d’un PERO au sein du CCF.
PEE : Le PEE HSBC sera mis en réduction (Arbitrages possibles, plus de versement ni d’abondement, pas de sortie anticipée liée
au transfert du contrat de travail)
Le PEE CCF : Compléter les documents d’adhésion transmis via le Coffre-fort–
COFFRE-FORT : HSBC : Il vous reste acquis avec la documentation qu’il contient- Veiller à l’accessibilité via une adresse personnelle.
CCF : Un nouveau Coffre-fort vous sera ouvert.
Rappel des conditions de transfert :
Aucune période d’essai ne serait appliquée,
Maintien de l’ancienneté acquise au sein de HSBC,
Maintien de l’ensemble des éléments de rémunération de nature contractuelle (salaire de base, prime contractuelle),
Maintien des droits acquis en matière de congés payés, RTT (transférés)
Maintien des statuts et les niveaux de classification.
Maintien de l’affectation géographique (hors mobilité actée),
Réaffectation au poste initial des salariés sous « Lettre de mission temporaire »
